Charte d'utilisation du Forum de l'ACC

Les forums de discussion l'ACC sont modérés a posteriori.

Les modérateurs surveillent les discussions et les organisent. Leur rôle n'est pas de censurer mais de vérifier que les propos tenus sur les forums de discussion restent courtois, respectueux et surtout conformes aux lois en vigueur. Les modérateurs pourront effacer donc immédiatement les messages :

• Insultants, diffamatoires…,
• Publicitaire ou promotionnel (promotion de médicaments, produits de régimes, publicité pour un praticien…),
• Racistes, homophobes…,
• Comprenant des noms, adresses ou des numéros de téléphone,
• Inintelligibles, hors sujets ou postés dans plusieurs discussions à la fois.

Cette liste n'est pas exhaustive. L'ACC se réserve le droit de supprimer des messages qui n'entreraient pas dans l'une de ces catégories.

Les conditions de bannissement d'un Utilisateur varient en fonction du cas (gravité des propos, fréquence de perturbation, profil, etc.).

Les internautes faisant ouvertement l'apologie des crimes contre l'humanité, incitant à la haine raciale, à la violence, aux atteintes à la dignité humaine, intervenant en matière de pornographie infantile ou faisant à répétition de la publicité sur les forums de discussion sont automatiquement bannis avec effacement de leurs messages, sans préavis.

Les utilisateurs du forums qui pourraient être interpellés, surpris ou choqués par certains messages diffusés sur les forums de discussion peuvent directement envoyer un mail à l'adresse suivante : acc.webmestre@gmail.com.

Les membres reconnaissent que l'ACC assume la seule responsabilité d'un prestataire technique définie à l'article 6 de la Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique (LCEN) au titre des contenus produits par les membres dans le cadre de forum de discussion et à ce titre que :

• l'ACC  n'assume aucune responsabilité au titre de la qualité et de la conformité légale des contenus, quelque qu'ils soient (textes, sons, vidéos, graphismes, photos ou autres) ainsi produits librement par les Utilisateurs,
• l'ACC puisse, conformément à ses obligations légales, supprimer lesdits contenus après qu'un tiers ait fait valoir le caractère illicite du contenu concerné,

Nos forums sont des espaces discussions et d'échanges. Les utilisateurs doivent rester polis et respectueux de la parole d'autrui.

Lorsqu'on est à l'origine d'une discussion, il est important de la poster dans la thématique adéquate. Ainsi, en évitant d'être hors-sujet on aura plus de chance de recevoir des réponses.

Il est inutile (et interdit, sous peine de suppression) de publier un message plusieurs fois dans des discussion différentes.

Nous conseillons aux membres du forum de discussion de rester prudents lorsqu'ils décident d'indiquer leur adresse email.

Si vous formulez des allégations médicales et/ou scientifiques sur les forums de discussion, celles-ci doivent avoir été vérifiées préalablement et être ainsi a priori véridiques et correctes. Chaque membre est invité à indiquer si possible les sources et éléments de preuve (références, liens, article scientifique, presse médicale ou générale, etc.) des données médicales et/ou scientifiques diffusées si elles ne proviennent pas de son expérience personnelle.

En aucun cas les informations publiées sur le forum sont susceptibles de se substituer à un diagnostic formulé par un médecin.

Les membres sont seuls responsables des informations, messages, images et d'une manière générale de tout contenu qu'ils diffusent via le forum.

L'ACC peut prendre l'initiative, sans mise en demeure préalable, de supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu diffusé sur les forums, si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes moeurs.

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Mis à jour le 8 janvier 2016